CORPUS SANUM
Présentation de la marque CORPUS SANUM
Déposée le 4 mars 2014 par monsieur JOUVE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CORPUS SANUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CORPUS SANUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPUS SANUM est expirée depuis le 4 mars 2024.
JOUVE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11